Déposée le 28 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEW-USOCOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEW EUROCOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEW-USOCOME domicilié(e) 50 rue de Soufflenheim,67500 HAGUENAU (dossier no 2218918) - 67500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 500 716 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2218918) - 67080 - France.
La marque SEW EUROCOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEW-USOCOME Société par Actions Simplifiée - 50 rue de Soufflenheim,67500 HAGUENAU (dossier no 2218918) - 67500 - France - SIREN 608500716
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2218918) - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Inscription le 19 février 2001 - Changement de nature juridique n°315656 - Publication au BOPI 2001-02-19
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2002 n°2218918 - Publication au BOPI 2002-04-10
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19
Chaînes d'élévateurs; poulies métalliques (autres que pour machines); clavettes.Poulies à diamètre variable (parties de machines); moteurs avec ou sans freins magnétiques (excepté pour véhicules terrestres); réducteurs; motoréducteurs, motovariateurs; variateurs de vitesses mécaniques et électroniques; redresseurs-régulateurs; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); arbres de transmission (excepté pour véhicules terrestres); arbres de machines; accouplements d'arbres pour machines; câbles, dispositifs et organes de commande, d'asservissement, d'entraînement et de transmission de machines ou de moteurs; courroies pour machines et moteurs; élévateurs et appareils élévatoires; chaînes de commande et chaînes motrices (excepté pour véhicules terrestres); engrenages (excepté pour véhicules terrestres); rails de guidage; machines-outils.Circuits, dispositifs et organes électriques et électroniques de commande, d'asservissement, d'entraînement, de transmission, d'alimentation et de signalisation de fonctionnement pour moteurs; accouplements électriques; commutateurs; disjoncteurs; inverseurs; contrôleurs et indicateurs de vitesse; convertisseurs électriques et électroniques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SEW EUROCOME"
